Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 385 résultats pour ""CURAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 42·fr
    ...récité et en vertu de deux procurations le premier en date du 2 ja...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 16·fr
    ...l Bechir El Ferchichi, par procuration du 8 février 2007, enregist...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 46·fr
    ...k - Djerba, en vertu d'une procuration de son frère Belgacem Ben A...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 11·fr
    ...satine Kasserine selon une procuration rédigée par les deux témoin...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 30·fr
    ...DAJI, CIN n°07542160 selon procuration signée le 18/02/2025 agissa...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 12·fr
    ...s ou chimiques, préventifs ou curatifs, de nouveaux procédés de di...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 24·fr
    ...capital de la société - la procuration de gestion dûment signée et...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 37·fr
    ..., madame Wafa Rahmouni par procuration de Ibtisem Rahmouni a cédé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 56·fr
    ...n° 18 - Tunis, a vendu par procuration de sa fille Nivine Kouaja à...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 46·fr
    ...Et une copie légale de l'original de l'acte de la procuration. Il...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 55·fr
    ...blic ### Annulation d'une procuration Mme Mounira Ben Moslah Ben...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 31·fr
    ...actions préventives, actions curatives et plans directeurs de l'am...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 56·fr
    ...'elle a abolit toutes les procurations qu'elle a conclu avec Zagh...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...1- charger une tierce personne, en vertu d'une procuration officie...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 24·fr
    ... Lotfi Samira et Salwa par procuration du 20/9/2010 et dans le dro...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 16·fr
    ... de CIN n°00248429 suivant procuration de Mme Radhia Cherifa Bent ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 40·fr
    ...- ☑ Procuration avec signature légalisée et enregistrée (si mandat...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 35·fr
    ...Procuration pour retrait d'un envoi recommandé ### Conditions d'o...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ...res éducatives préventives et curatives appropriées, applicables d...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 11·fr
    ...ataire sera à la vue d'une procuration spéciale. 2023S01247SANB3 ...