Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 15·fr
    ...Etablissements de Formation Professionnelle** | | | | | 26 |...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 3·fr
    ...- Les sociétés mutuelles de services agricoles sont des sociétés à...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 41·fr
    ...| 127 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50981 | " | " |...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 22·fr
    ...La parcelle 22 A l'Est : La parcelle 23 Au Nord : La parcelle 26 A...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 30·fr
    ...| 58 conforme à la parcelle n° 2 54 conforme à la parcelle n°3 du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 3·fr
    ...La mutuelle est placée sous la tutelle du ministre de la justice e...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 13·fr
    ...352 à Bir Mohamed Ben Nassr et 353 à Bir Oulad Slimane puis elle a...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 20·fr
    Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 38·fr
    ...Qu'elle est la propriété de l'Agence Foncière Touristique. Qu'ell...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 20·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route publique A l'Est : Parcel...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Impasse A l'Est : Madame Kalthoum A...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 3·fr
    ...| | 19 | 22 | | Terrain partiellement bâti | 76,92 m2 | Moncef B...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 35·fr
    ...Commune de Nebeur | 32290 | | La nouvelle Nebeur | Nebeur | 1765...
  • Journal Officiel·2025 / N°118·page 16·fr
    MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Par arrê...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2025 / N°147·page 4·fr
    ...3335 Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 décembre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 59·fr
    ...| 639 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54797 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 27·fr
    ...| 521 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90650 (partie de la...