..., Gouvernorat de Kasserine, en faveur de l'Office National des Min...

...En Nix », pourvenant de Bizerte, en faveur de l'Office National de...

...- En cas d'avis défavorable du représentant de l'organisme bancair...

...— Favoriser l'arabisation et la généralisation de l'utilisation de...

...Cependant une évolution défavorable des facteurs d'exploitation ou...

...avis favorable ou favorable sous réserves, soit un avis défavorabl...

...Peuvent prétendre au bénéfice de cette mesure de faveur, les ouvri...

...Cependant une évolution défavorable des facteurs d'exploitation ou...

Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...

...x, Gouvernorat de Jendouba, en faveur de l'Office National des Min...

...», gouvernant de Tunis-Sud, en faveur de l'Office National des Min...

...° 21 du « Djebel Touireuf » en faveur de la Société Anonyme des Mi...

...8 - La rétrocession en faveur des bénéficiaires de la participatio...

...1953 sur les mines; Vu l'avis favorable émis par le comité consul...

...h », Gouvernorat de Nabeul, en faveur de l'Office National des Min...

...Chara, Gouvernorat de Béja, en faveur de l'Office National des Min...

...El Quarinne Nord » gouverné par le Kef en faveur de la Compagnie N...

... n° 44 de «Sidi Bou Aouane» en faveur de Monsieur Bongarts Lebbe; ...

...t », du gouvernorat du Kef, en faveur de la société Tunisian Minin...

...reste sensible à l'évolution défavorable des facteurs d'exploitati...