Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 40·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 7/16è indivis du TF n° 69786 Tunis ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 25·fr
    ...on & la statistique ; - L'individu et le groupe — les groupes ...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 21·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 45·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 21.052.000 é indivises du TF n° 640...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 40·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 6 parts indivises des TF n° 71829 T...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 34·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 54·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie poursuivie représenten...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...Les parts indivises saisies mentionnées sous le n° 1 sont estimées...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 45·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 39,15625 indivise de TF n°116381 Tu...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 45·fr
    ...La mise à prix du bien immobilier ainsi que ses parts indivises te...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 61·fr
    ...2011R00004VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 40·fr
    ...Les 402 parts indivises seulement de la totalité des parts indivis...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 34·fr
    ...Désignation des parts indivises mises en vente: la totalité des pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 25·fr
    ...1- La totalité de 4986 parts indivises de la totalité de 9972 part...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 12·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 5·fr
    ... et la tenue de leurs comptes individuels. La Cheffe du Gouvernem...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 43·fr
    ...10/41èmes à l'indivis de la propriété objet des titres fonciers n°...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 50·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant dans la Co-indivision au dé...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 12·fr
    ...- Les tarifs plafonds public de personnes par voitures de taxi ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 10·fr
    ...- Le bien mis à la vente aux enchères consiste aux 224,5 parts ind...