Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Il est institué au profit des personnels de...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr
    ...1/ Clause de déchéance inscrite le 24/3/2006 au profit du domaine ...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 31·fr
    ...Abdelatif Ben Belgassem Ben Mohamed Salah Makhloufi à son profit e...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 9·fr
    ...2001 vol 2004/20 sous N°89 au profit ATB. - Hypothèque d'un montan...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 7·fr
    ...it permis "Borj El Khadra" au profit de l'entreprise tunisienne d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 10·fr
    ...2001 vol 2004/20 sous n°89 au profit ATB. - Hypothèque d'un montan...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 33·fr
    ...ol Tataouine 98, n° 273 a) au profit de la BH. - un commandement v...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 1·fr
    ... provisoire complémentaire au profit des personnels de l'Etat, des...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 1·fr
    ... administrations publiques au profit de la direction générale des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 34·fr
    ...- hypothèque au profit de l'ATB de 40 milles Dinars. La prise de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 20·fr
    ...- Cession de 2050 parts sociales au profit de Mr Rochdi Chakroun -...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 6·fr
    ...nt et de recherche allouée au profit du corps des enseignants cher...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 13·fr
    ...e par Monsieur Habib Aissi au profit de la société STAR CUIR. - Ag...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 5·fr
    au profit des agents de l'inspection du travail bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 2·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 13·fr
    ...— Est renouvelé au profit de l'Entreprise-Tunisienne d'Activités P...
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 4·fr
    ...e de la période 2005-2007, au profit des agents des entreprises et...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 30·fr
    ...ne indemnité d'affectation au profit du corps de l'inspection péda...
  • Journal Officiel·1990 / N°069·page 4·fr
    ...in vétérinaire spécialiste au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 21·fr
    ...- 80% au profit de l'enseignant qui assure les cours particuliers,...