Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1991 / N°013·page 7·fr
    ...* Du point «C» la limite suit en direction sud la GP 1 jusqu'au po...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 8·fr
    ...— Du point 9 le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point 1 o...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 32·fr
    Vu le décret n° 93-2016 du 27 septembre 1993, relatif au prix du p...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 29·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 6·fr
    ...Du point C, la limite se dirige vers le Nord jusqu'au point de l'O...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 12·fr
    ...La limite Ouest du présent permis est commune à la limite Est du p...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 20·fr
    ...consiste dans l'approvisionnement de la zone Essaouda en eau potab...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 10·fr
    ...1 le périmètre suit la M.C 48 jusqu'au point D. - Du point D situé...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 5·fr
    ...– Dans un délai de six mois à compter de la publication du présent...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 24·fr
    ...| 254 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77711 | non immatri...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 1·fr
    ...283 Arrêté du Premier ministre du 5 février 2004, fixant les moda...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 76·fr
    ...| 984 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56016 986 conforme ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 8·fr
    ...Du point D, la limite suit Oued Erroumi vers le sud jusqu'au point...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 18·fr
    ...3) Sont abrogées les dispositions du point 18 bis de l'article 38 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 3·fr
    ...Le point D est situé à 6.275 m au Nord et à 50 m à l'Est du point ...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 55·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 18·fr
    ...la limite Ouest du présent permis est commune avec la limite Est d...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 9·fr
    ...es du premier degré | Brevet de spécialité des frontières du premi...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 6·fr
    ...Article premier - Le montant du prix du progrès social au titre de...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 33·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...