Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 15·fr
    ...Tunis, le 22 août 1994. Le Ministre de l'Education et des Science...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 70·fr
    ... Jamila Hamouda, à compter du 12 Avril 1972 Nabiha Rafrafi, à comp...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 27·fr
    ...en date du 2 avril 1964, enregistré à Sfax le 2 avril 1964 - folio...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 22·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 22·fr
    ...e, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 23·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 29·fr
    ...ts est fixée au 30 décembre 2022 au siège de l'Agence urbaine du G...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 8·fr
    ...# DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du ministre des finances du 12 a...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 36·fr
    ... la recherche scientifique du 12 août 2016, modifiant et complétan...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 45·fr
    ...9 | 22 450 | 40 604 | | | AC2 ACTIFS CORPORELS D'EXPLOITATION |...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 4·fr
    ...iatement supérieur est fixée à 2 ans. Art. 9. — Le Contrôleur Adj...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 17·fr
    ... mis à un stage d'une durée de 2 ans à l'issue duquel ils sont, so...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 6·fr
    ...Tunis, le 2 août 2004. Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2004-18...
  • Journal Officiel·2025 / N°036·page 3·fr
    ... dernier la loi n° 2024-44 du 12 août 2024, Vu le décret n° 75-38...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr
    ... instance de Tunis en date du 02 avril 2014. Tout intéressé peut f...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2003 Page 2...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 28·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 27·fr
    ...propriétaire, sera effectué le 2 avril 1977 par Monsieur Mohamed E...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 15·fr
    ... générale ordinaire réunie le 22 avril 2014 a décidé : - de renou...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 45·fr
    ... Vu le décret n° 2005-1168 du 12 avril 2005, fixant le statut part...