Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 6·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur, est accordé...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 14·fr
    ...La notification doit être accompagnée d'un dossier qui doit être d...
  • Journal Officiel·2018 / N°011·page 2·fr
    ... 2018, portant conclusion d'un accord de coopération entre le gouv...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 7·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de l...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 7·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de l...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ...- Tout travailleur ayant accompli 10 à 15 ans de services : 2 mois...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 11·fr
    ... d'indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 116·fr
    ...Ces agents sont habilités à accéder aux pépinières, aux champs et ...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 12·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 27·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 13·fr
    ...ées et leur accès aux prestations, - permettre à l’accompagnateur ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 54·fr
    ...s B- Exigences techniques de raccordement et d'exploitation des i...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 197·fr
    ...La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée est accordée dans c...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 27·fr
    ...12 - Les cycles de formation continue pour l'accès au grade d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 24·fr
    ...2- Les marchandises dont l'abandon est accepté par l'administratio...
  • Journal Officiel·2006 / N°025·page 4·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **Par décre...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 16·fr
    ...# AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS # Accord commercial ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 10·fr
    ...La dotation est accordée pour une durée de 12 ans dont 5 ans de dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 12·fr
    ...— Les candidats déclarés admis ayant déjà accompli quatre années d...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 67·fr
    Décret n° 2004-1401 du 22 juin 2004, portant publication d'un acco...