Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 28·fr
    ...L'immeuble saisi : les parts indivises revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 103·fr
    ...– L'organigramme de la caisse des prêts et de soutien des collecti...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 46·fr
    ...## Partie saisie : Monsieur Fradj Ben Salah Ben Nacer Chrigui, ti...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 51·fr
    ...71 794 131-71 796 776 Créancier saississant : La Banque Internat...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 37·fr
    ...| 63 | | 15.02 | | Saindoux; autres graisses de porc et graisse...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 7·fr
    ...ctéristiques de la catégorie, mais présentant uniquement les défau...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 23·fr
    ...Saisi : Makhlouh Ben M'barek Maaloui, journalier demeurant à Ajim ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...Une saisie immobilière a été pratiquée sur les dits immeubles à la...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 52·fr
    une maison qui se compose d'un jardin, salon, 2 CC, SB, d'une supe...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 41·fr
    est fixée à 45.000,000 dinars sans compter les frais de poursuite ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...## DEUXIEME AVIS ### VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie im...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques sur saisie Immobilière L'Adjud...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 61·fr
    ...l'immeuble saisi peut aire visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 8·fr
    ...— l'emploi de Directeur de maison du peuple et de la culture de 1è...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 20·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges contacter le greff...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 14·fr
    ...(69.617,460) outre les frais de poursuite. Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 44·fr
    ...La deuxième partie est représentée par une maison traditionnelle a...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 33·fr
    ...2) Le débiteur saisi : Mr. Mohamed Ben Mohamed Drira (C.I.N N°: 0...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 55·fr
    Partie Saisie : Abderraouf Abdelmouleh sis à l'avenue Mohamed V I...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi : les parts indivises soit 7760 /12760 parts reve...