Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 18·fr
    ...La parcelle de terre à vendre peut être visitée chaque jour et à t...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 9·fr
    ...e la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situation de la parcelle |...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 35·fr
    ...Parcelle : - Au Sud : Avenue Habib Thameur - A l'Est : Mohamed Ben...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 11·fr
    ...une parcelle de terre dite Henchir Sidi Askar, sis en partie au Ch...
  • Journal Officiel·2025 / N°013·page 14·fr
    ...portant déclassement des deux parcelles de terre du domaine public...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 15·fr
    ...| 31 conforme à la parcelle n°37 32 conforme à la parcelle n°38 46...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 10·fr
    ...## COMMUNE DE SOUSSE Rectificatif du tableau parcellaire d'immeub...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 5·fr
    ...e la Commune de la Marsa, des parcelles de terrains nécessaires à ...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 35·fr
    ...| 95 conforme à la parcelle n°14 96 conforme à la parcelle n°16 97...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ...Agent sachant distinguer les différentes qualités de marchandises ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 43·fr
    ...Admission temporaire de marchandises pour essai, expérience, expos...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 4·fr
    ...a) Les études relatives aux archives : de 2 à 4 dinars la page com...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 14·fr
    Tableau parcellaire des parcelles de terre non immatriculées | N...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 85·fr
    ... 85 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre F...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie approxi...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 9·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 50·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 15·fr
    ...Intervention sur le marché monétaire 20.100.000,000 dinars Au lie...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 46·fr
    ...Parcelle n° 3. A l'Est : Route publique. Au Nord : Parcelle n° 1. ...