Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 43·fr
    ...La totalité du 10/534 parts indivises du titre foncier n°536580 Na...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 48·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 27·fr
    ...2) Droits indivis de la propriété indivise dans une parcelle d'une...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 37·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R02936SANB3 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 41·fr
    ...de commerce ### Donation des indivises D'après la donation rédig...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 48·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1.000.000 indivises du TF n°11702 S...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 9·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier n°61502 Ariana Déno...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr
    ... ouvertes et des candidatures individuelles et ce en applications ...
  • Annonces Légales·2024 / N°104·page 11·fr
    ...Quatre vingt dix parts indivis d'un immeuble divisé en cent quatre...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 13·fr
    ...2026403199VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques de parts ind...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 20·fr
    ... en résulter une souscription indivise, « Tunis Ré » ne reconnaiss...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 23·fr
    ... bain avec toutes les parties indivis y afférentes et d'une conten...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 9·fr
    ...2020S01097FCCC2 ## Désistement des parts indivises d'un fonds de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 5·fr
    ...La totalité des 54000 parts indivises 124000 du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 2·fr
    ...Le prix des parties indivises revenant à la partie saisie est fixé...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 10·fr
    ...- La construction et rénovation d'immeubles individuels ou collect...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 18·fr
    ...**Immeuble à vendre :** - la totalité des parts indivises apparte...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 17·fr
    ...(suivant description de l'expert) La totalité des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 3·fr
    ...(2) Lorsque le coindivisaire exerce son droit de retrait conformém...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 51·fr
    ...335/5446 parts indivises de l'immeuble dénommé *Themis* objet du t...