Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2017 / N°040·page 1·fr
    ...oi du 15 mai 2017, portant prorogation de la délibération sur le p...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 6·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 38·fr
    ...2014P00590SRLB2 Cession et homologation des parts sociales Chang...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 50·fr
    ...## DEROGATION ## Par décret n° 2008-785 du 24 mars 2008. Il est ...
  • Journal Officiel·2018 / N°092·page 23·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 27·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 47·fr
    ...e 1982 portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 36·fr
    ...2007M00105APSF1 ## Homologation de résolutions ### Assemblée gén...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 2·fr
    ... 18 juillet 2017, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 2·fr
    ... 18 juillet 2017, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 24·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 1·fr
    ...1572 ## Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 157...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 22·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 2·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Sous-Directeur d'Administration Centr...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 21·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 1·fr
    ... centrale de Tunisie 2355 - Dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 3·fr
    ... et de la Logistique Fin de dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 17·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives, à l'exception des actes à...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ...— Il est ouvert, à compter du 15 septembre 1976, et par dérogation...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 2·fr
    ...— A titre exceptionnel, par dérogation aux dispositions de l'artic...