Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 6·fr
    ...nt délégation de signature au profit des Directeurs Régionaux de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 1·fr
    ...t aux prêts universitaires au profit des étudiants et élèves de l'...
  • Journal Officiel·2015 / N°091·page 1·fr
    ...d'une session de formation au profit des hauts cadres administrati...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 6·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 26·fr
    ...977,823 COMPTES DE PERTES ET PROFITS du 1er janvier 1982 au 31 dé...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 1·fr
    ...érieur de la magistrature" au profit des agents et ouvriers du con...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 7·fr
    ...6 - Les activités sont organisées au profit d'un groupe de hauts c...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 6·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit le 28 décembre 2022 et jours ...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 3·fr
    ... administrations publiques au profit des conseils régionaux. Le m...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 13·fr
    ...rente d'enzel de 25 Dinars au profit du Domaine de l'Etat (ex-Djem...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 49·fr
    ...- Sa veuve Mme Habiba Elksibi en son profit et au profit sa fille ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 1·fr
    ...ail parlementaire octroyée au profit des agents et ouvriers de l'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 18·fr
    ... D'EXPLOITATION | Pertes et profits sur exercices antérieurs | 0...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 23·fr
    ...s exceptionnelles | 685 063 | Profits sur exercice antérieur | | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 61·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·2014 / N°029·page 7·fr
    ...justice transitionnelle et au profit des services judiciaires, le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 68·fr
    ...nts précités est effectuée au profit. : - des organismes culturels...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 11·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d’utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 14·fr
    ...ne indemnité d'encadrement au profit des surveillants généraux de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr
    ...oupe dit permis, "Amilcar" au profit d'Etap et Homt, Vu l'arrêté ...