Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 10·fr
    ...eut être transféré en dehors desdits locaux que dans les cas prévu...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 12·fr
    ...pter du 1er juillet 1967 Salem Sdiri, à compter du 1er juillet 196...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 18·fr
    ...746 ter Case 669), que la durée de la susdite société a été prorog...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 12·fr
    ...s, avec son assentiment, sur lesdits monuments et sites; 4°) d'ass...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 31·fr
    ...ompter du 25 juillet 1976 Hédi Sdiri, à compter du 25 juillet 1976...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Isdihar située à E...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...sie et les pays de résidence desdites sociétés le permet. ## IV.2...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 12·fr
    ...anvier 1970 Habib ben Lakhdhar Sdiri, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 11·fr
    ...dans le cadre de l'exécution desdits travaux et ce conformément à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...loitation et à la navigation desdits aéronefs durant leur présence...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...rte donnant à l'Ouest sur la susdite route principale. Toutes ces...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 14·fr
    ...ication avec l'un et l'autre desdits canaux. Le présent avis fera...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 16·fr
    ...de celle des pellicules 2 et desdites couches, la réalisation d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...ctions à usage d'habitation, lesdites constructions occupées par d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 32·fr
    ...Elle prendra fin une année à partir de la parution du susdit avis....
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ... Asie, la production sous la susdite appellation. Durée : 25 anné...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr
    ...Lesdits états de liquidation sont exécutoires nonobstant oppositio...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 10·fr
    ...les modalités d'organisation desdits séminaires. Chapitre 1 Du d...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 47·fr
    ...e sorte que le capital de la susdite Société appartient désormais ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 30·fr
    ... trois années à partir de la susdite date. Le Conseil d'Administr...