...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Mellouli située à ...

...Après délibération du conseil de l'université du 7 novembre à Cart...

...(Application des dispositions de l'article 35 de la loi n° 76-85 d...

...Régularisation de la situation des véhicules importés ou acquis lo...

...Habous Sidi Abdallah et Réquisition n° 27.228. Au Sud : Sadok El K...

...--- ## REQUISITION N° 59.634 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant ré...

# Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Mostakbal située s...

...## GOUVERNORAT DE ZAGHOUAN Suivant réquisition N° 31636 déposée a...

...# TITRE VII ## Dispositions transitoires Art. 24. – Les géologue...

| N° d'ordre | Situation | Nature de la parcelle | Superficie | N...

...L'immeuble se trouve situé à Hammamet (rue des Aculnets), conformé...

# Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...

# Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...

...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Zéramdine, sur la rout...

...| - Une commission relevant de l’université du candidat. | - Les m...

...Article premier - Il est ajouté aux dispositions de l'article prem...

...L'immeuble se trouve située à Téboulbou Gabès sur la route G.P. 1 ...

...L'objectif de cette épreuve est d'évaluer l'étendue d'acquisition,...

...De la côte 136 située sur la route de Teniour, la limite se dirige...