Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 13·fr
    ...92, Vu l'avis du ministre de l'agriculture, Vu l'avis du tribuna...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Souad, située à Nab...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 43·fr
    ...2019S00588SODB3 --- ## DIVERS ## Avis au public ## Annonce de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 11·fr
    Vu l'avis du ministre de l'intérieur et du développement local, du...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 54·fr
    ...2 - Est ajouté au décret n° 98-2409 du 30 novembre 1998 susvisé, u...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 55·fr
    ...- On peut visiter l'immeuble tous les jours. 2013T02661VEPA1 ## ...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 29·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 40·fr
    ...2014X00469DIVD2 ## Avis Mme Wassila Bent Hsan Kchaou avise être ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 20·fr
    ...Industrie de l'audio-visuel. Le présent avis fera courir le délai...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 9·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Essaâda, située à l...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 18·fr
    ...2023R00254SODB3 # DIVERS ## Avis au public Ministère de l'Indus...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 35·fr
    Le visite de l'immeuble : - Le visite de l'immeuble se fait aux j...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 9·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE CIRCULAIRE AUX...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 34·fr
    ...# AVIS DE BORNAGE ## GOUVERNORAT DE TUNIS 1. — Le bornage provis...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 53·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Hana située à ro...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 29·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie du titre foncier établissant la propriét...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 16·fr
    ...**Article Premier** — L'article 1er du décret susvisé n° 81-126 du...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 5·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...