Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 13·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 43·fr
    ...5) Fixation du montant des jetons de présence des membres du conse...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 50·fr
    ...- Quitus aux Administrateurs - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 19·fr
    ...l adjoint avec Co signature et fixation des pouvoirs et rémunérati...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 182·fr
    ...t n° 2002-1778 du 03 Août 2002 fixant les conditions d'exercice de...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 13·fr
    ...Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence, -...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 12·fr
    ...sultats de l'exercice 2023. 7. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 3·fr
    ...bre 1964 (8 Journada II 1284), fixant le montant de l'impôt sur le...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 5·fr
    ... Nationale du 16 février 1974, fixant les normes minimales dimensi...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 2·fr
    ...griculture du 28 février 1974, fixant les conditions d’importation...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 8·fr
    ...° 76-653 du 29 septembre 1976, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 49·fr
    ... Affectation des résultats, 8. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 6·fr
    ...56 du 2 novembre 1974, portant fixation du taux de l'indemnité ann...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 16·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 52·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat du...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 55·fr
    ...- Fixation du montant des Jetons de présence. - Approbation des co...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 7·fr
    ...n° 90-2175 du 24 décembre 1990 fixant l'effectif des cadres de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 39·fr
    ...sultat de l'exercice 2015 ; 8. Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 11·fr
    ... foncières du 22 février 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 67·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. 2018Y00072SANB3 -...