Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 10·fr
    ... l'Habitat du 7 novembre 1967, fixant les limites de circulation d...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 3·fr
    ...omie Nationale du 4 mars 1975, fixant le prix de l'alfa vert. Le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 50·fr
    ...Route de Gabès Km 4 Sfax et la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 14·fr
    ...Décret N° 79-509 du 23 mai 1979, fixant les conditions d'extension...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 11·fr
    ...- Fixation de la Rémunération du Président Directeur Général. - Ap...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 30·fr
    ...tat net de l'exercice 2011. 7. Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 3·fr
    ...s Finances du 29 décembre 1955 fixant les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 14·fr
    ...- Fixation des jetons de présence et de la rémunération des membre...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 8·fr
    ...et n° 60-56 du 25 février 1960 fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 31·fr
    ...5/ Fixation des jetons de présence. 6/ Quitus aux administrateurs....
  • Journal Officiel·2002 / N°095·page 7·fr
    ...transport du 18 novembre 2002, fixant les redevances d'attribution...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 2·fr
    ... mandat d'administrateur et la fixation de ces pouvoirs. - La nomi...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 33·fr
    ...omination d'administrateurs 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 14·fr
    ...a culture du 15 septembre 1997 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 4·fr
    ..., Vu l'arrêté du 6 juin 1986, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 46·fr
    ... de l'agriculture du 24-7-1991 fixant les redevances d'utilisation...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 68·fr
    ... n° 2004-979 du 19 avril 2004, fixant les conditions et les procéd...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 15·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2008 / N°122·page 10·fr
    ...atuts Nomination du gérant et fixation de ses pouvoirs Société S...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 35·fr
    ...une durée de trois années avec fixation de leurs pouvoirs. ## IV-...