Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1986 / N°026·page 8·fr
    ...et n° 86-479 du 12 avril 1986, fixant les modalités des examens de...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 8·fr
    ...t n° 75-773 du 30 octobre 1975 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 48·fr
    2. Fixation de la date de jouissance en dividendes des nouvelles a...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 16·fr
    ...u conseil d'administration; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 15·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence revenant aux administrateurs po...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 27·fr
    ...bre 1957 (21 djoumada I 1377), fixant la date de fonctionnement da...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 16·fr
    ... n° 62-369 du 9 novembre 1962, fixant les conditions de gestion de...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 22·fr
    ...- La fixation du siège de liquidation au siège social de la sociét...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 50·fr
    ... des Sociétés Commerciales; 5. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 30·fr
    ...durée de la liquidation, et la fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 10·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 11·fr
    ...teurs pour l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 4·fr
    ...s prestations aériennes, de la fixation des tarifs et programmes, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 23·fr
    7. Fixation du montant des jetons de présence aux membres du Conse...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 14·fr
    ...- Fixation de la prime de gérance du gérant - Extention des pouvoi...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 9·fr
    ...tion Nationale du 4 août 1975, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 71·fr
    ...L'article des statuts fixant le capital est modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 30·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. Pour le conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 43·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2010...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 42·fr
    ...à Gboudi Beni Khaled Matricule Fixal n°1274897/E et dont l'activit...