Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 26·fr
    ...'article 6 des statuts est ainsi modifié : ART. 6. — Le capital s...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr
    ... ou plusieurs fois dans le délai maximum d'un an à compter de la c...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...harles et de Madame Drzyzdzinski Madeleine, épouse de M. Piève Gil...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 22·fr
    ...Senoussi Mekki et R. 59.641. - Au Sud-Ouest : R. 59.641. - Au Sud-...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 34·fr
    ...# AVIS EN VUE DE L'ORTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Loi m...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 9·fr
    ...51 — Si un membre de l'équipage d'un navire de l'Etat d'envoi meur...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 15·fr
    ...MARTINI Angèle, épouse URBANI Martin et celui-ci pour la validité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 11·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 18·fr
    ...Bouwabi Meliki, demeurant à Tunis, rue Es-Sezahie, impasse Lavooue...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 4·fr
    ...tions des familles dans un délai maximum de trois mois. Art 43. —...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 16·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...nchères publiques, dans un délai maximum de six mois à partir de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 28·fr
    ...Ahmed ben Ali Machroum; A l'Ouest : Mohamed ben Ali ben Hadi Belg...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 7·fr
    ...ompter du 1er décembre 1975 Hédi Measseb, à compter du 1er décembr...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 4·fr
    ...Mohamed Hédi Maïmar, directeur de la succursale de la Sonde. Chah...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 31·fr
    ...terre d'Ahmed ben El Mekki Menissi; Au Nord : terre de Ellaffi be...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 6·fr
    ...ej El Aneba, et passant par Sidi Mohamed Ben Chafai, puis elle sui...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 8·fr
    ...2° L'appareillage comprend des flotteurs qui maintiennent les tron...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 19·fr
    ...Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lakenji Mohamed Aziz en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr
    ...— Hamda ben Ali MELLOULI, demeurant à Sfax. **Objet** : Cette Soc...