Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 9·fr
    ...immeuble objet du titre foncier représenté par une parcelle de te...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 45·fr
    ...30° Sa sœur Khedija, épouse Messaoud ben Ferhat; 31° Leur sœur Re...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...6,25 mètres puis vers l'Est pour rejoindre le coin de départ des m...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...ance à Sfax, statuant en premier ressort, le 20 mai 1968 dans l'af...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 10·fr
    ...Monsieur Ridha Thameur, Délégué de Gouverneur est affecté au siège...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 5569 de Mr le président du...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra de la société une attestation de propriété...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 2·fr
    ...Sont désignés pour représenter l'Etat au Conseil d'Intérim en situ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 15·fr
    ...lité des 200 parts sociales leur revenant dans la société «TUNIMED...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 21·fr
    ...Nommé Monsieur Rebal Chadli Commissaire aux comptes. Donné quitus...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 53·fr
    ...ohamed Msiddi sur ordonnance sur requête n° 20628 du 15/5/2013. L...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 23·fr
    ...exonérés | Réseaux pour renouvel. exonérés | 1.700.000.000 | 1.700...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 58·fr
    ... Mounir Hadj Khalil suivant leur rapport du 31/7/2016. 6- Date et...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 15·fr
    ... 19 février 1982 portant premier renouvellement du permis "Bir Aou...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 14·fr
    ... 1er avril 1992, portant premier renouvellement du permis « Amilca...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 46·fr
    ...ier d'un délai exceptionnel pour refaire le projet et le soutenir....
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...Passé ce délai, l'agence désigne un expert-auditeur pour réaliser ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 13·fr
    ...des palettes s'effectue par leur réexportation, toutefois, les ser...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 4·fr
    ... de constitution représentée par Radhia Hamzaoui cin 00192881 le f...