Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 17·fr
    ...— PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordres des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 6·fr
    ...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 30·fr
    ...possession se rapportant à la parcelle sus-désignée. En conséquen...
  • Journal Officiel·1985 / N°024·page 6·fr
    ...une parcelle unique Situation de la parcelle : Marsa-Cube Nature...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 3·fr
    ...3942 Nomination d'un gestionnaire en chef de documents et d'archi...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 36·fr
    ...| 14 conforme à la parcelle n°38 17 conforme à la parcelle n°37 du...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 5·fr
    ...## Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 26·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte en chef (session 2017). ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 16·fr
    ...La deuxième parcelle dite « Bou Karnaf ». Deuxième parcelle : « B...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...## TITRE II ### Modalités d'intervention sur le marché monétaire ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 83·fr
    ...ur la sauvegarde des entrepôts archéologiques | 50 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 29·fr
    ...XXV- Spécialité informatique - Architecture des ordinateurs, conce...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 44·fr
    ...Charges des opérations d'intervention sur le marché monétaire Les...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 32·fr
    ...— la présente réquisition correspond à la parcelle 1 de la réquisi...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 23·fr
    ...La parcelle 413 du plan Danger. Au Nord : La voie X. A l'Ouest : L...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...— en ce qui concerne les marchandises importées, au paiement de la...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 32·fr
    ...| A du plan TPD n° 47231 (n°499) | RC 104038 Partie de la Parcelle...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 35·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Natur...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 20·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2025 / N°111·page 6·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...