Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 11·fr
    ...« Ernest Conseil » et établissement y rattachés. I au titre du C.H...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 26·fr
    ...Abassi veuve Hattab El Gahsi 2) El Habib Ben El Hattab Ben Mohamme...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 55·fr
    ...3) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au ...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 1·fr
    ...r 1986, fixant les modalités d'attribution de la partie annuelle d...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 4·fr
    ...s pour la promotion au grade d'attaché d'administration des domain...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 53·fr
    ...1) un certificat attestant que le dossier administratif du candida...
  • Journal Officiel·2021 / N°018·page 11·fr
    ...d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Mahrez Kallel,...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 6·fr
    ... du 15 février 1974 fixant les attributions du ministère de l'équi...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 27·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 20·fr
    ...1) Une attestation du Chef de Département certifiant que toutes le...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 43·fr
    ...tous les actes relevant de ses attributions, à l'exception des tex...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 17·fr
    ...rabattu, avec pochette, pourvu de deux poches latérales à patte re...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 35·fr
    ...Il est attribué à chaque critère une note de zéro (0) à vingt (20)...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 1·fr
    ...65 du 8 décembre 1997, portant attribution du prix régional pour l...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 138·fr
    ...réparation de l’attestation - Délivrance de l’attestation en cas d...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 63·fr
    ...meleddine Mebarki Mohsen Abdelfattah Lazhar Kebaiër Montassar Ghar...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 4·fr
    ...e 1987, relatif aux indemnités attribuées aux membres du contrôle ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 85·fr
    Décret n° 2001-2100 du 29 août 2001, relatif à l'attribution à tit...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 24·fr
    ...En dehors de cette note, il n'est pas attribué de 1/2 point. Les ...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 12·fr
    ...En outre, un droit d'abattage de cent (100) dinars par sanglier ab...