Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 22·fr
    ...(nouveau) - Tout militaire appartient à l'un des cadres, catégorie...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 3·fr
    ...portant fixation de la loi des cadres du Ministère des Finances et...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 23·fr
    ...MORALES GRENIMA Situation générale décadaire au 20 mars 1976 Rect...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 18·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Situation Générale Décadaire au 20 m...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 10·fr
    ... à un examen de l'animal ou du cadavre objet de la déclaration. E...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 6·fr
    ...nt de la Convention collective cadre; Vu l'avis de la commission ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 2·fr
    ...2 août 1980, fixant la loi des cadre de l'Ecole de la Marine March...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 12·fr
    - deux (2) cadres avec rang et avantages de directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 5·fr
    ...portant statut particulier des cadres techniques de la statistique...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 47·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exce...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 16·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre des attributions de section s...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 16·fr
    ...t de la pêche maritime dans le cadre de son ressort territorial, l...
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 16·fr
    ...- Cadre avec emploi et avantages de sous-directeur d'administratio...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 27·fr
    ...es opérations rentrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 5·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | 5.132.000 | | 31 | Rémun...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 37·fr
    ...Formation et encadrement des jeunes pour les encourager à développ...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 13·fr
    ...e à la direction des affaires académiques et du partenariat scient...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 7·fr
    - approuver dans le cadre de la législation et la réglementation e...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 18·fr
    ...mbre suffisant de cadre administratif et d'encadrement afin de gar...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 37·fr
    ...Sports Academy Soukrine Teboulba. 2. Objectifs : Sportive. 3. But ...