Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 58·fr
    ...Ses dimensions du côté est-ouest à partir du sud est de 60,45 mètr...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 10·fr
    ...À l'Est : La propriété de M. Mohammed Ameur Belkhiria. À l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 3·fr
    ...* Prestations administratives à caractère sécuritaire : - autorisa...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 46·fr
    côté Est 100.20 mètres, du côté Ouest 91.80 mètres, du côté Sud 12...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ...Héritiers Ouled El Hadj; A l'Est : Belgacem ben Azira; A l'Ouest...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 36·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 2·fr
    ...- Le budget de l'Etat pour la gestion 1992 est réglé ainsi qu'il s...
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 4·fr
    ...Monsieur Mongi Beltaief, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 17·fr
    ...- Monsieur Semir Lehouimel est tenu de rembourser le montant de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 18·fr
    Le rendez-vous est fixé à 9 heures du matin devant le siège du Tri...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 28·fr
    ...A l'Est : Abdallah Toumi et inconnu sur le restant. Au Sud-Est : h...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 30·fr
    ...La maison est délimité y compris la cour de l'entrée et les deux p...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 14·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : un chemin; A l'Est : route Vici...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 9·fr
    ...La valeur en question est obligatoirement payée et en priorité en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 27·fr
    ...Mahmoud Ben Nasri; - À l'Ouest : Hadj Allala Assiez. ### GOUVERNO...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...La chambre Est de la maison Sud ouvrant vers l'Ouest sise au lieu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 42·fr
    ...- u Nord-Ouest : Rue Zribi. - Au Nord-Est : Othman Braik. - u Sud-...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 26·fr
    ...Piste agricole Est : Route MC 82 Sfax – Mahdia Ouest : Hédi Ben Am...
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 37·fr
    ...ccomplie, ou la réussite à un test d'évaluation des pré-requis exi...