22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 32·fr...1) Le quart (1/4) indivis : grande villa aise au Kram, angle R. Ca...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 41·fr...La totalité des parts indivises soit les (3975/355275) parts appar...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 39·fr...Il s'agit des parts dans l'indivision appartenant à la partie sais...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 38·fr...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...
- Annonces Légales·2004 / N°037·page 3·fr...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble, dont le titre fon...
- Journal Officiel·1999 / N°056·page 3·fr...Les candidats admissibles sont informés par lettres individuelles....
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 14·fr...la totalité des parts indivises revenant au caution dans la propri...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 40·fr...L'immeuble indivis de la partie saisie se compose d'un rez-de-chau...
- Annonces Légales·2011 / N°091·page 36·fr...2) la moitié dans l'indivision d'un terrain agricole situé à MAHDI...
- Annonces Légales·2012 / N°032·page 43·fr...Ce sont des parts Immobilières indivis d'une superficie de 12500 p...
- Annonces Légales·2023 / N°066·page 9·fr...i porte actuellement un titre individuel sous le n°50873 Ben Arous...
- Annonces Légales·2007 / N°108·page 42·fr...Les parts indivises revenant à la partie saisie soit 58623,818 par...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 16·fr...Les parts indivises soient 10041.8750/59620 parts revenant à la ca...
- Annonces Légales·2012 / N°019·page 62·fr...la totalité des parts indivis revenant au débiteur saisi dans le t...
- Journal Officiel·1981 / N°054·page 18·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2012 / N°108·page 41·fr...1 - Tout les 945 parts dans l'indivision du titre foncier n° 44540...
- Annonces Légales·2014 / N°011·page 54·fr...C'est une partie indivise de 417,024 parts de la totalité de 2383 ...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 37·fr...le 1/2 de l'indivision de local saisi (La nue propriété est fixé à...
- Annonces Légales·2021 / N°038·page 26·fr...uls les actionnaires détenant individuellement au plus 0,5 % du ca...
- Journal Officiel·2019 / N°033·page 45·fr...onastir | 33a54ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...