Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 15·fr
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  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 27·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°098·page 9·fr
    ...Approbation de la révocation du gérant. 3. Approbation de la nomin...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers 2009. 3. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 25·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de la Soci...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 1·fr
    ...1 du 18 juin 1980, portant approbation de la Convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 19·fr
    ...1°) Approbation du retard apportée à la réunion de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 29·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues par les dispositi...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 51·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31/1...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 9·fr
    2/ Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 26·fr
    ...Examen et approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 17·fr
    ...- L'approbation des états financiers 2005, - Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 48·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 28·fr
    - Les associés décident l'approbation des cessions de parts de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 20·fr
    ...1- Examen et approbation du rapport d'activité relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 36·fr
    ...Approbation, le cas échéant, des états financiers de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 15·fr
    ...Approbation des rapports de gestion établie par le conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 15·fr
    ...1) Approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°072·page 1·fr
    ...loi n° 2020-5, relatif à l'approbation d'un accord de siège entre ...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 25·fr
    ...Approbation des conventions réglementées 5. Quitus aux Administrat...