35 391 résultats pour ""PROFI""
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 74·fr... 23 Juillet 1974 # COMPTE DE PROFITS ET PERTES DE L'ARABE BANK LT...
- Journal Officiel·2011 / N°085·page 36·fr...tat d'exploitation allouée au profit du personnel du secrétariat d...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 32·fr...ant ce dernier au paiement au profit de la Banque du Sud : a) Mil...
- Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr...- Est ouvert au ministère de l'éducation et des sciences au profit...
- Journal Officiel·2009 / N°080·page 5·fr...d'une indemnité spécifique au profit des magistrats du tribunal ad...
- Journal Officiel·2019 / N°031·page 67·fr... administrations publiques au profit de ministère des affaires loc...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 68·fr...émission d'un mandat au profit du bénéficiaire le jour même - Retr...
- Journal Officiel·1977 / N°069·page 3·fr...2.** — Le taux de la prime de rendement instituée au profit de ce ...
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 27·fr...on du donateur le dont est au profit de ces deux fils «Mohamed Ben...
- Journal Officiel·1989 / N°064·page 2·fr...n foncière à Gremda (Sfax) au profit de l'agence foncière d'habita...
- Journal Officiel·2024 / N°115·page 17·fr...stère de l'intérieur et à son profit, le 30 décembre 2024 et jours...
- Journal Officiel·1993 / N°062·page 9·fr...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
- Journal Officiel·1995 / N°100·page 12·fr...Article unique - Est renouvelé au profit de l'entreprise Tunisienn...
- Journal Officiel·1984 / N°079·page 8·fr...Il est perçu au profit du Trésor un droit fixe de 0 D, 500 sur les...
- Journal Officiel·1988 / N°080·page 6·fr...nt délégation de signature au profit des directeurs régionaux de l...
- Journal Officiel·1983 / N°051·page 4·fr...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
- Journal Officiel·2001 / N°024·page 6·fr...– Sont expropriés, pour cause d'utilité publique au profit de la c...
- Journal Officiel·1999 / N°008·page 5·fr...urant la période 1997-1999 au profit des agents bénéficiant de cet...
- Journal Officiel·1983 / N°065·page 9·fr...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Agenc...
- Journal Officiel·1991 / N°068·page 4·fr...if d'un immeuble exproprié au profit de la municipalité de Tunis p...