Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 27·fr
    ...1er conseil d'Administration du 3 octobre 1980 enregistré le 2 oct...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 19·fr
    ...Dépenses de construction et d'équipement — Fonds spécial n° 1 : F...
  • Journal Officiel·1991 / N°079·page 9·fr
    ...Le ministre de la culture MONGI BOUSNINA VU Le Premier ministre H...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 2·fr
    ...801 Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui ...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 18·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'école nationale d'administration ...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 10·fr
    ...Article premier - Sont nommés, en tant que administrateurs représe...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 32·fr
    Vu l'avis du tribunal administratif. Prend le décret gouvernement...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 25·fr
    Par arrêté du ministre des transports du 24 juin 2022. Monsieur J...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 11·fr
    ...- une procédure administrative: L'ensemble des règles et des dispo...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 14·fr
    ...MINISTERE DE L'INDUSTRIE Arrêté du ministre de l'industrie du 16 ...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 24·fr
    ...Monsieur Sami Erraïess, administrateur en chef, est chargé des fon...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 10·fr
    ...Rue 8610, n°11 - Zone Industrielle Charguia 1 - Tunis MF : 29608VG...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 21·fr
    ...## MINISTERE DE L'INDUSTRIE Arrêté du ministre de l'industrie du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 38·fr
    ...Cadastrales n° 17734-17735 et 17736 Sud : Réq. Cadastrales n° 1772...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 14·fr
    ...Tunis, le 29 avril 1981 Le Ministre des Transports et des Communi...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 24·fr
    ...Le Ministre du Transport Mondher Zenaïdi Vu Le Premier Ministre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 4·fr
    ...droit d'enregistrement - droits de douane - contributions indirect...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 8·fr
    ...inistration du 18/6/2014 enregistré à la recette de l'enregistreme...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 2·fr
    ...3298 ## Ministère de l'Industrie, de l'Energie et des Petites et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 20·fr
    ...Tunis, le 28 novembre 1983 Le Ministre de la Santé Publique Moham...