Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    ...on des marchandises exportées temporairement, et que cette réparat...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 8·fr
    ...dministration les concessions temporaires d'eau entre membres asso...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ...de résidence, 3) l'exclusion temporaire pour une période maximum ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 29·fr
    ...c) bénéficier du régime de la franchise temporaire des droits et t...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 16·fr
    ...- la fermeture temporaire du service pour une période ne dépassant...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 4·fr
    ... travailleur lors d'un séjour temporaire effectué à l'occasion d'u...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 13·fr
    ...On entend par cause légitime d'inexploitation, l'impossibilité tem...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 18·fr
    ... lieu où l'intéressé séjourne temporairement, selon la législation...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 6·fr
    ...le - des différentes dépenses temporaires et exceptionnelles de fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...ministration, les concessions temporaires d'eau entre membres asso...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 3·fr
    ...M'Hamed Rachid Saiadi, agent temporaire de catégorie 1, est, à com...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr
    ...ent en Tunisie des opérations temporaires de montage ou des opérat...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 37·fr
    ...Si le président est dans l'incapacité temporaire d'effectuer cette...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 17·fr
    ...ermanents et 200 travailleurs temporaires pendant la saison estiva...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 5·fr
    ... 15 Dinars pour les résidents temporaires. Art. 4. — La chasse au...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 6·fr
    ...crutement en qualité d'agents temporaires dans l'administration pu...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 25·fr
    ...Les rapports entre employeurs et travailleurs temporaires sont rég...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 9·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 5·fr
    ...es et culturelles du monde contemporain. - durée : quatre (04) heu...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 28·fr
    ... la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » en...