Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 17·fr
    ...1283550/E/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 21·fr
    ...Skhira Extrait des Statuts : Suivant acte sous seing privé enreg...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 2·fr
    ...1412834K** **I- Statuts :** Suivant acte sous seing privé en dat...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 8·fr
    ...- Sont approuvés les statuts-type ci-joints des groupements interp...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 23·fr
    ...Selon l'article 33 des statuts mis à jour conformément à la loi n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 17·fr
    ...Deux exemplaires des statuts mis à jour du 5 mai 2011 enregistré à...
  • Journal Officiel·2020 / N°064·page 10·fr
    ...Article premier - La liste des substituts du lait maternel est fix...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 21·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du Tri...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 15·fr
    ...3- Modification corrélatée de l'article 6 des statuts. P/le conse...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 11·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2011G00298SRLB1 --- ### Con...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 30·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2011G03376SRLB2 Nomination du comm...
  • Journal Officiel·2012 / N°048·page 13·fr
    ...Article premier - Est modifiée la liste des substituts du lait mat...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 15·fr
    décidé la mise à jour des statuts conformément aux dispositions du...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 28·fr
    ...2006A00044SRLB2 Modification des statuts et nomination de nouveau...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 28·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés suite à ces cessions. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 2·fr
    ...Ave Beit El Hikma Kairouan 3100 1) Extrait des statuts : Suivant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 32·fr
    ...2011S02525SRLB2 Mise à jour des statuts Insertion des P.V.E tenue...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 32·fr
    ...L'article 4 des statuts de la société sera mis à jour à la suite d...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 34·fr
    ...- Approuvé les statuts en date du 5 avril 1983, dont un projet ava...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 2·fr
    ...1005167/D/A/M/000** Suivant statuts en date du 13 mars 2007, enre...