Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 24·fr
    ...8) La fixation de la rémunération du directeur général. 2011N0114...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 9·fr
    ...n° 83-1255 du 23 décembre 1983 fixant le nombre et les dénominatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 55·fr
    ...5) Fixation du jeton de présence des membres du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 3·fr
    ... n° 86-269 du 26 février 1986, fixant le statut particulier aux pe...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 76·fr
    ...n° 91-1918 du 18 décembre 1991 fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 14·fr
    ...3- Fixation des jetons de présence. 4- Approbation des conventions...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 72·fr
    ...5- Fixation du jeton de présence des membres du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 25·fr
    ...4 - Affectation des résultats et fixation de dividende. 5 - Questi...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 14·fr
    ...- étudier les statuts et règlements concernant la fixation de la c...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 23·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 45·fr
    ...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence ; -...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 13·fr
    ...- La Fixation de la rémunération du Directeur Général ; le conseil...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 20·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 30·fr
    ...ouvoirs les plus étendus; - la fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 30·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 14·fr
    ...s le numéro B08117782013 et la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 7·fr
    ...mbre 1943 (4 doul hidja 1362), fixant les conditions d'attribution...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 10·fr
    ...8- Fixation des Jetons de présence. 2005R1345SANB3 Convocation à...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 70·fr
    11- Fixation du montant des jetons de présence et de la rémunérati...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 19·fr
    ...2 - Approbation du projet de l'état de distribution et fixation du...