Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 18·fr
    ...Vu l'arrêté du 4 septembre 1974, fixant les règlements et le progr...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 3·fr
    ... N° 70-6 du 26 septembre 1970, fixant le statut des membres de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 43·fr
    ...u titre de l'exercice 2011, 7. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 39·fr
    ...6°) Fixation des Jetons de Présence alloués aux administrateurs. 7...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 5·fr
    ...- De la fixation des contingents et des autorisations annuelles de...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 23·fr
    ...Convocation et la fixation de la date et de l'ordre du jour de l'A...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 11·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 20·fr
    ...et n° 63-33 du 4 février 1963, fixant le statut du corps des Ingén...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 3·fr
    ...écret N° 68-49 du 8 mars 1968, fixant les Délégations des Gouverno...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 63·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Pouvoir pour l'accomplissemen...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 76·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 8·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES Décret n° 99-493 du 1er mars 1999, fixan...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 50·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 25·fr
    ...- Fixation de la rémunération du président-directeur général. - A...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 12·fr
    ...n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 15·fr
    ...cteur Général de la société et fixation de ses pouvoirs. - Nominat...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 7·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 8·fr
    ...nventions, avec les promoteurs fixant les modalités et les délais ...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 3·fr
    ...comptes de l'exercice 2027 ; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 18·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Directeur Général. 2016402429SAN...