Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 57·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. 2017402624SANB3 Convocation à...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 47·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Approbation de la désignation...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 7·fr
    ...ret n° 89-1123 du 4 août 1989, fixant l'organisation et les attrib...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 129·fr
    ...t n° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 13·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 15·fr
    ...ésident Directeur Général ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 24·fr
    ...sultats de l'exercice 2005. 6. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 12·fr
    ... à partir de l'exercice 2007. Fixation de la rémunération du prés...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 17·fr
    ...atre zones d'encrage 3 pour la fixation à un niveau réglable d'un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 43·fr
    ...anciers de l'exercice 2013, 5- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 8·fr
    ... conviction que la modalité de fixation de la sanction pécuniaire ...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 20·fr
    ...santé publique du 26 mai 1992, fixant les modalités et les critère...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 16·fr
    ...° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 45·fr
    ...ret n° 90-1238 du 12 août 1990 fixant la composition, les attribut...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 40·fr
    ...2) Fixation du salaire net mensuel du gérant à 1200DT. 3) Acceptat...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 7·fr
    ...N° 75-773 du 30 décembre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 29·fr
    ...re Modification des statuts et fixation du lieu d'exercice du droi...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 50·fr
    ...m4 Oued Chaabouni - Sfax et la fixation de la date du 29/6/2011 co...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 23·fr
    ...cret n° 92-884 du 11 mai 1992, fixant les critères de classement d...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 23·fr
    ...et n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...