Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 12·fr
    ...° 92-2164 du 14 décembre 1992, fixant le niveau de l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 5·fr
    Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 31·fr
    7. Fixation du montant des jetons de présence des membres du Conse...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 6·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 17·fr
    ...ésultats de l'exercice 2024 5- Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 9·fr
    ...re 1955, (11 djoumada 1 1355), fixant les règles de fonctionnement...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 12·fr
    ...t n° 71-362 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres communs...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 3·fr
    ...2- Fixation de la rémunération servie au PDG de la société. Deux ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 10·fr
    ...inées par l'arrêté ministériel fixant la date des élections. Une a...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 48·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice clos le ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 75·fr
    ...n° 93-303 du 1er février 1993, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 10·fr
    ...° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 54·fr
    ... Quitus aux administrateurs 7. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 16·fr
    ... du Commissaire aux Comptes 9. Fixation des jetons de Présence. 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 33·fr
    ...industrie du 12 décembre 2000, fixant la liste des permis et conce...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 45·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 17·fr
    ... des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - L'...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 14·fr
    ...1960 (3 chaoual 1379), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 34·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Questions diverses...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 33·fr
    ...e 78 du Code de Commerce ; 4°) Fixation des Jetons de présence ; 5...