Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 22·fr
    ...- Fixation des jetons de présence aux Administrateurs. Et suivant...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 59·fr
    ...té «El Raoui de Diffusion», la fixation de l'époque de sa cessatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 25·fr
    ...- Quitus au Gérant et fixation de sa rémunération à compter du 1-3...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 14·fr
    ...ich comme Directeur Général et fixation de ses pouvoirs, pour une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 52·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exercic...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 29·fr
    ...ouvoirs les plus étendus, - La fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 16·fr
    ...ctation du résultat de 2017 et Fixation des jetons de présence de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°034·page 34·fr
    ...cret n° 95-914 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministre...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 14·fr
    ...n commissaire aux comptes ; 8/ Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 41·fr
    ...l'agriculture du 28 mars 2001, fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 26·fr
    ...eptembre 1957 (3 rabia I 1377) fixant le régime organique des terr...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 70·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. Le Président du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 41·fr
    ...ésultat de l'exercice 2013. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 13·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 16·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 43·fr
    ...S'agissant du choix des sites, l'absence de procédures claires fix...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 11·fr
    ...a loi N° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collect...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 5·fr
    ...t n° 89-309 du 27 février 1989 fixant les circonscriptions élector...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 35·fr
    ...ion d'un nouvel actionnaire 9. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 2·fr
    ...18 avril 1952 (23 redjeb 1371) fixant le règlement et le programme...