Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 12·fr
    ...oix des membres présents et en cas de partage des voix, celle du p...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 5·fr
    ...En cas de dissolution de ces établissements, leurs biens feront re...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 11·fr
    ...En cas de conflit, l'arbitrage de l'Office des Céréales, Légumineu...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 17·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 22·fr
    ...Maître Hidri Faten, avocate à la cour de cassation, 58 rue Al Djaz...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 40·fr
    ...781 Série Bis Case 145). — Procès-verbal de l'Assemblée Générale C...
  • Annonces Légales·2008 / N°076·page 8·fr
    ...Il est possible d'anticiper la clôture en cas de souscription inté...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 11·fr
    ...chargés à titre permanent ou occasionnel du Contrôle Economique re...
  • Annonces Légales·2008 / N°097·page 9·fr
    ...Société Casino. Set à SARL. Capital social : Quatre mille dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 40·fr
    ...aid Tahar, avocat à la cour de cassation sise 19 rue de Constantin...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 33·fr
    ...dans lequel sont dessinées des cases pouvant être de toutes formes...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 37·fr
    ...843, série ter, case 753, dont 2 exemplaires ont été déposés au gr...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 33·fr
    ...Maître Kasdalla Naceur avocat à la cour de cassation rue 3 août n°...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 23·fr
    ...is années devant expirée à l'occasion de la réunion de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 30·fr
    ...Dellel, Avocat près la cour de cassation ayant son cabinet Place F...
  • Journal Officiel·1993 / N°008·page 8·fr
    ...Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort, au cas où le c...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 4·fr
    ...Dans le cas où le mérite des candidats est jugé égal, la priorité ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 12·fr
    ...ami Kotti Avocat à la cour de cassation 2 Bis rue, El Khartoum l...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 11·fr
    ...r Soualhi Avocat à la cour de cassation 28 Rue de Marseille 2 ét...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 6·fr
    ...sept (7) ans (sauf en cas de liquidation de la Société, les Titres...