Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2004 / N°066·page 4·fr
    ... Vu l'arrêté du 27 août 2001, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 30·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 52·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 32·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 10·fr
    ...rrêté du ministre des finances fixant notamment ce qui suit : - le...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 22·fr
    ...un commissaire aux comptes, 8) fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 8·fr
    ...ionale du 30 août 1989 portant fixation de liste des produits d'im...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 36·fr
    ...Nomination de Melle Rahma Laamouri comme cogérante et fixation des...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 6·fr
    ... loi n° 75-52 du 13 juin 1975, fixant les attributions des cadres ...
  • Journal Officiel·1997 / N°049·page 10·fr
    ...nté publique du 27 avril 1992, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 52·fr
    ...9) Fixation des jetons de présence de l'exercice 2006. En applica...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 15·fr
    ...ret n° 75-383 du 16 juin 1975, fixant les attributions des arrondi...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 38·fr
    ... Affectation des résultats. 7. Fixation des jetons de présence aux...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 51·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 8- Approbation de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 14·fr
    ... relatif à l'exercice 2020; 8- Fixations des jetons de présence; 9...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 16·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 71·fr
    ... n° 2007-1402 du 18 juin 2007, fixant le prix et les modalités de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 9·fr
    ...an avec signature conjointe et fixation, de leurs pouvoirs. Deux ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 13·fr
    ...ulting » pour STAFIM S.A; 14. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 5·fr
    ...unications du 30 juillet 1997, fixant la composition du comité de ...