Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 15·fr
    ... 2004, registre B14, folio 43, case 221, et dont deux exemplaires ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 31·fr
    ...et 2005, volume B16, série 98, case 542, dont deux exemplaires des...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 9·fr
    ...il 2005 registre B16, page 20, case 113, le conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 23·fr
    ...idha ABBES avocat à la cour de cassation ayant son cabinet au 17, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 47·fr
    ...bdellatif, avocat à la cour de cassation 6 rue D'Alger Tunis 1000 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 13·fr
    ...ins de 3 mois; - un extrait du casier judiciaire datant de moins d...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 38·fr
    ...Maître Turki Makram, Avocat à la cour de cassation sis à rue Aboul...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 52·fr
    ...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 47·fr
    ...Dans le cas où le quorum légal défini par l'article 18 des statuts...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 42·fr
    ...ehdi Louzi Avocat à la cour de cassation sis à Rue Ibn Aljazzar Im...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 14·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 13·fr
    ...Maitre chtioui Samiha, avocate à la cour de cassation, demeurant à...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 13·fr
    ...Maître Mrabet Adel Avocat auprès de la cour de cassation immeuble ...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 30·fr
    ...1) un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 56·fr
    ... de ses membres présents et en cas de partage, la voix du présiden...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 6·fr
    ... Telmini, avocate à la cour de cassation domiciliée au 17 rue Abou...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 2·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 14·fr
    ...vente le 25 juillet 1967 à l'occasion du « 10ème Anniversaire de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 17·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 10·fr
    ...- Tribunaux compétents en cas de litiges ou modalités d'arbitrage ...