Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 177 résultats pour ""1960""
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 63·fr
    ...N° B-1960 --- **CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.** Suivant acte sous...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...le 6 avril 1960. N° 453. ## TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ### AVIS ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 32·fr
    ...n privé en date du 1er janvier 1960 son enregistrement a été fait ...
  • Journal Officiel·1987 / N°026·page 9·fr
    ...e décret n° 60-6 du 25 février 1960 fixant les modalités d'organis...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 3·fr
    ...cle 6 du décret du 28 décembre 1960 (6 ramadan 1318) relatif au mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 16·fr
    ...s pendant la période triennale 1960-1962, sont déclarées définitiv...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 7·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'organi...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...e tiendra en 1959 » au lieu de 1960. Deux copies du Procès-Verbal...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 8·fr
    ...t-loi n° 60-22 du 13 septembre 1960 portant institution d'une taxe...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Janvier 1960 105...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ... sociale, jusqu'au 31 décembre 1960 renouvelable d'année en année ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 25·fr
    ...le décret N° 60-122 du 7 avril 1960 (10 chaoual 1379) relatif au s...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ... jugement rendu le 23 novembre 1960 par le Tribunal de Première In...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 5·fr
    ...dant la période triennale 1958-1960, sont déclarées provisoirement...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...u le décret N° 60-164 du 2 mai 1960 (6 doul kaada 1379), relatif a...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ... Vu la loi N° 60-13 du 3 juin 1960, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 17·fr
    ...N° 10 des 26 février et 1er mars 1960 Lire § 2. — Dénomination : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ... Vu la loi N° 60-12 du 3 juin 1960, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...u le décret N° 60-161 du 2 mai 1960 (6 doul kaada 1379), fixant le...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 21·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'organi...