Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 113·fr
    ...rs, dont le siège social est actuellement à Djebel Djelloud, au km...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 38·fr
    ...arts de 1 dinar chacune, est actuellement partagé en 100 parts de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr
    ...incombent légalement ou contractuellement à ces derniers, dans les...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 32·fr
    ...De sorte que le capital est fixé actuellement à 221.000 Dinars div...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr
    ...compléter son objet social, la révaluation des parts actuelles et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...Il évoque le projet de l'Hôtel Nabeul-Plage qui se trouve actuelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr
    ...Les propriétaires des 80.000 actions représentant actuellement le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 7·fr
    ...de leur rémunération globale actuelle. Art. 25. — Toutes disposit...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 18·fr
    ...Le dit immeuble consistant en une terre actuellement nue, d'une su...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr
    ...JAOUI Nessim, son époux, demeurant à Tunis, 3, rue Caton, actuelle...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr
    ... à Béja, Avenue de France et actuellement à Bastia (Corse), 45, Bo...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...'ouest aussi anciennement et actuellement par Khaled Zeubi (Observ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr
    ...efois « Gharz El Kallai » et actuellement « Gharz El Hadj Boubaker...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr
    ...éterminé et a une cause contractuelle ou lorsque l'engagement résu...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...'ouest aussi anciennement et actuellement par Khaled Zeaibi. (Obse...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 3·fr
    ...ement insolvable ainsi qu'il actuellement son assureur, de payer l...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 10·fr
    ...anciennement, Sidi ben Tamezerti Munoun et actuellement, Ali ben H...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ...La dite maison est occupée actuellement par Dame Zineb bent Ahmed ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 6·fr
    ...Le pharmacien inscrit actuellement à différents collèges, n'est él...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ... lotissement Lucien-Saint et actuellement à Tunis, 9, rue Sidi-Res...