Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 68·fr
    ...E LIÉS À L'EXPLOITATION | Encaissement reçus des clients | 19 30...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 17·fr
    ...En arabe, français ou anglais au choix des candidats. 5°) Calcul ...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 4·fr
    ...D000 plus les frais fixes à 958. D759 selon le procès-verbal d'adj...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 35·fr
    ...1 - la totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 15·fr
    Inscription valant saisie immobilière en faveur de la l'ARAB TUNIS...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 44·fr
    ...La Partie Saisie : Société SOFAMEB demeurant à route de la caserne...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 39·fr
    Débiteur saisi : Mohamed Rached Ben Mohamed Tajouri commerçant rés...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...En sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : 1- Zbeida ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ...Sur la propriété existe une maison d'habitation de cinq pièces, un...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 12·fr
    ...Les frais et droits en sus. Pour tous renseignements, s'adresser ...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 3·fr
    ...2005T4682VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobilièr...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 35·fr
    ...Parties saisies : Bouraoui, Salouha, Bchira et Aouicha, fils de Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 59·fr
    ...Les soldes comptables des caisses de la Mutuelle présentent des éc...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr
    Débiteur saisi : Faraj Kalabi, dont le domicile est situé au 49, q...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 12·fr
    ...Les fondations de cette maison et de sa structure sont construites...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 9·fr
    ...Immeuble saisi : Une part de six parts (116 part) composant de ti...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 62·fr
    ...E LIES A L'EXPLOITATION | Encaissement reçus des clients | 23 94...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 52·fr
    ...- | --- | --- | | | 861- Mauvais fonctionnement | Catégorie 3 |...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 20·fr
    ...ices | 900.000 | | 62-02 | Frais d'administration, de régie et p...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 14·fr
    ...O | | 19.582,200 | | FRAIS DIVERS DE PRODUCTION | | 88.093,814...