Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel sur dossiers pour la...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 12·fr
    ...2) Il est ajouté au code de la taxe sur la valeur ajoutée un artic...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 11·fr
    ...Les dispositions du présent article s'appliquent à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 7·fr
    ...| Fabrication à partir de céréales du chapitre 10, de pommes de te...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 21·fr
    ...1) Les produits et articles repris à la liste visée à l'article pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 11·fr
    ...- Les dispositions de l'article 40 de la présente loi entrent en a...
  • Journal Officiel·2003 / N°039·page 5·fr
    recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun de...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 19·fr
    # PARTIE VII - DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES ## Article 19 - Org...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 22·fr
    En ce qui concerne les articles 15(nouveau) et 15 bis contenus dan...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 46·fr
    ...## Chapitre I ## Dispositions générales Article premier - Le pré...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr
    ...- Sont autorisés à participer à ce cycle de formation continue, le...
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 2·fr
    ...**Art. 2.** — Les Ministres et les Secrétaires d'Etat sont chargés...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 18·fr
    ...## ARTICLE 16 ### RADIATION 1. Le Directeur général de l'Organis...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 3·fr
    ...## TITRE PREMIER ### Les déclarations Article premier. - Toutes ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 21·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre public irrigué à l'Oasi...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...— L'affrètement ou « charte-partie » est la convention qui lie le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 11·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grad...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 10·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 16 (a...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 23·fr
    ...1°) — L'union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artis...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr
    ...Le Ministre chargé des Finances procède au retrait de la carte pro...