Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 7·fr
    ...Les agents qui bénéficient d'un changement d'échelle ou de catégor...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 52·fr
    -les apports des adhérents finançant les biens non amortissables, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 18·fr
    ...un élément fixe et un élément complémentaire sous forme de prêt, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 8·fr
    ...- le directeur du centre : président, - un représentant du ministè...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 5·fr
    Vu l'arrêté du 22 novembre 2016, portant agrément de l'avenant n° ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 4·fr
    ...— Le présent Accord entrera en vigueur dès sa signature et sera va...
  • Journal Officiel·2025 / N°146·page 14·fr
    ...- Madame Naïma Kchim, représentante du ministère de l'équipement e...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 8·fr
    ...- statuer sur les demandes de complément de pouvoirs présentées pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 9·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # Fonctionnement et organisation administrativ...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 4·fr
    ...- Est ratifiée le convention annexée à la présente loi, conclue à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 26·fr
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 25 juin 1998, fi...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 35·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 10·fr
    ...La Banque centrale de Tunisie retire l'agrément mentionné à l'arti...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 47·fr
    ...Groupement de Développement Agricole 7 novembre de Bou Argoub. - C...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 13·fr
    ...- exportation - développement régional - développement agricole - ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 7·fr
    ...# Chapitre VI ## Règlements entre la Tunisie et l'Étranger PRINCI...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 41·fr
    ...- la préparation et le suivi des dossiers environnementaux et soci...
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 17·fr
    ...40 - En cas de contravention aux dispositions des articles 38 et 3...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 21·fr
    ...groupement de développement agricole. Champs d'intervention : Hin...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 4·fr
    ...— Les agents municipaux chargés du contrôle de la réglementation m...