...hnique 490 # Ministère de l'Habitat DECRET N° 82-296 du 18 févri...

...— Les ministres de l'équipement et de l'habitat, du transport et d...

...Bilan de l'Agence Foncière d'Habitation ... 3345 Bilan de l'AFI .....

...nal de l'Equipement et de l'Habitat à Nabeul. La date limite de l...

...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...m consistant en une maison d'habitation en cours de construction s...

...628 ## Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagemen...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Décrétons : ARTICLE PREMIE...

...Consiste en un terrain nu entouré de lots de terrain à usage d'hab...

..., consistant en une maison d'habitation comprenant un rez de chaus...

...— Le Ministre des Travaux Publics et de l'Habitat est chargé de l'...

...La propriété bornée consiste en une habitation, d'une contenance d...

...Banque de l'Habitat, Société Anonyme, RC n°B138811996 au tribunal ...

...Apurement des projets de l'ex-ministère de l'habitat | 31.000,000 ...

...res, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...

...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATION Par ar...

...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du Tribunal admin...

...contenant un local à usage d'habitation constitué d'une véranda, d...

...contenant un local à usage d'habitation constitué d'une véranda d'...

...1648 # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination de s...