Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 2·fr
    ...Il s'agit des 800/23110 parts indivises soit 800 m² dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (3916000/1897,5075) parts rev...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 41·fr
    ...La moitié indivise d'un fonds pour le commerce de prêt-à-porter si...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 23·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 47·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels au titre de...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 2·fr
    ...La totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation, sise ...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 33·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la totalité de l'immeuble rep...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 48·fr
    de la superficie est dans l'indivision entre la partie saisie et s...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 31·fr
    ...iété concernant 666,667 parts indivises d'un terrain agricole ayan...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 42·fr
    ...nastir | 72a 97ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 44·fr
    ...il s'agit des parts indivis du titre foncier n°27601 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 43·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain agricole situé à Sidi El Nasser, g...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 9·fr
    ...ersonnalités choisies à titre individuel en raison de leur compéte...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 49·fr
    ...L'ensembles des parts indivises revenantes à Monsieur Saïd Ben Jem...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 53·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 47·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'imme...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 50·fr
    ...La moitié à l'indivision du terrain immatriculé objet de titre fon...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 15·fr
    Les charges grevant les parts indivises saisies : 1. Hypothèque a...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 15·fr
    ... 5) Hachemi, 6) Larbi; sans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 39·fr
    ...toutes les parts indivises de l'immeuble dénommé «warda» objet du ...