Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 9·fr
    ... réserve que soit respectée la comptabilité physico-chimique entre...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 21·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 26·fr
    ...embre 1989 ; Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...13 mai 2004, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 10·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique. Par décret ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 2·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique en Tunisie, t...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 29·fr
    ...— La Banque a la faculté de faire procéder à l'examen de la compta...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 4·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6°) de teni...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 6·fr
    ...ant promulgation du Code de la Comptabilité Publique et notamment ...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 18·fr
    ...aires administratives et de la comptabilité ayant rang et prérogat...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique ; Vu le décr...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 14·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique, 6°) de teni...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ...aux dispositions du code de la comptabilité publique. Art. 27. — ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 17·fr
    ...e l'institut et la tenue de la comptabilité y afférent - du contrô...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 11·fr
    ...s contrats, - Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 7·fr
    ...— La comptabilité de l'Office de Mise en Valeur de Nebhana est ten...