Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 52·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 72·fr
    ...- Nomination d'un nouveau commissaire aux comptes. - Renouvellemen...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 14·fr
    ...— La mission et le mode de fonctionnement de la commission d'ouver...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 10·fr
    ...- La liste des candidats admis à participer au concours est arrêté...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 10·fr
    ...— La procédure d'admission comporte la présentation à l'administra...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 60·fr
    ... transmission au tribunal sous la supervision du juge commissaire ...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 26·fr
    ...Les soumissionnaires doivent envoyer leurs offres sous plis recomm...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 12·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Bou Kt...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 28·fr
    ...urs démissionnaires 7°) renouvellement du mandat des commissaires ...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 18·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le nombre maximum de miss...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 21·fr
    ...2009K00135SRLB2 --- ## Nomination du commissaire aux comptes et ...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 22·fr
    ...ecteur du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 7·fr
    ...— De la soumission au régime forestier des terrains de parcours A...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 5·fr
    ...tive au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Amilcar »...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 20·fr
    ...- Les épreuves écrites sont soumises à une double correction, il e...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 21·fr
    ...Extension de la durée des permis de prospection et de recherche ou...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...» à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 57·fr
    ...Immeuble mis en adjudication : L'immeuble nommé «Ajmiia» du titre ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 49·fr
    ...- Les occupants ayant reçu la mise en demeure visée à l'article 2 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 7·fr
    ...But de l'émission : TUNISIE LEASING ET FACTORING Le but de l'émis...