Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 15·fr
    ...— La production des moyens d'appui écrits et visuels au profit des...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 21·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit le 29 décembre 2022 et jours ...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 3·fr
    ... cause d'utilité publique, au profit de la Commune de Tunis, d'un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 26·fr
    ...1° une rente d'enzel annuelle de cent millimes 80, au profit de la...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 4·fr
    ...on d'un cycle de formation au profit des cadres administratifs à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 50·fr
    ... appareils de cathéterisme au profit des hôpitaux Farhat Hached à ...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 13·fr
    ...l'horaire scolaire allouée au profit des agents du corps des surve...
  • Journal Officiel·1987 / N°061·page 3·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune d'Hammam-Lif d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 8·fr
    ...7 », gouvernorat de Gafsa, au profit de la compagnie des phosphate...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 13·fr
    ...| 69.128,551 | Profits exceptionnels | 1.384,392 | | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 23·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle au profit de « GULF », des dr...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 20·fr
    ...Les sommes ainsi perçues seront versées au profil du fonds de sout...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 16·fr
    ... développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 48·fr
    ...NNEXE 1 COMPTES DE PERTES ET PROFITS AU 31 DECEMBRE 1977 | DEBI...
  • Journal Officiel·2020 / N°082·page 1·fr
    ...a protection civile assure au profit des entreprises publiques et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 13·fr
    ...* 180m au profit du compte «Frais de fonctionnement» * 56m au prof...
  • Journal Officiel·2022 / N°119·page 8·fr
    ...2 - Le nombre de postes ouverts au profit du ministère de la santé...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 3·fr
    ... vente au dinar symbolique au profit de l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 5·fr
    ...nation au dinar symbolique au profit de l'agence foncière agricole...