Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 42·fr
    ...Le procès-verbal de la première assemblée constitutive. Le procès...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 18·fr
    ...- le délégué de Tebourba : président, - le commissaire régional au...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 17·fr
    ...846127QAM000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 8·fr
    ...2008G03925SRLB2 Procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 31·fr
    ...2011D00232SRLB2 Procès verbal Extraordinaire SOCIETE DJERBA EVAS...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 12·fr
    ...En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale or...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 8·fr
    ...— Peuvent constater, par procès-verbaux, les infractions aux dispo...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 3·fr
    ...on au grade d'urbaniste principal à l'agence d'urbanisme du Grand ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 25·fr
    ...Tozeur Suivant procès verbal de l'assemblée extraordinaire du 25 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 6·fr
    ...maître Hatem Atri notaire à Djerba daté du 10/10/2025 enregistré à...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 10·fr
    ... - 02.12 - 01 | | - Procès verbal d’accord pour prendre une mesu...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 3·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive. - Procès ver...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 37·fr
    ...Par procès-verbal enregistré à la recette des finances d'El-Alia l...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 16·fr
    ...2018R00217SANB2 Société TRANSPORT URBAIN ET SUBURBAIN TUS Sociét...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 27·fr
    Deux originaux du procès-verbal ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 37·fr
    ...1187270K/N/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 20·fr
    ...- Dépôt du procès verbal : Un exemplaire du procès verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 19·fr
    ...Madame ZINA BOUDERBALA épouse AHMED MASSAOUDI ouvrière demeurante ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 41·fr
    ...761810L En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 35·fr
    Route de Gremda km 3 Centre urbain Sidi Abbès bloc C 4ème étage Ap...